Accueil marques.expert
/
Marques déposées par UAICF
/
Modulopont
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Modulopont
UAICF

Numéro de dépôt :
4476988
Date de dépôt :
20/08/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/08/2028
Modulopont de UAICF

Présentation de la marque Modulopont

Déposée par voie électronique le 20 août 2018 par UAICF auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Modulopont » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-37 du 14 septembre 2018.

Le déposant est UAICF domicilié(e) 9 rue du Château-Landon - 75010 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Pierre LHERBON domicilié(e) 9 rue du Château-Landon - 75010 - PARIS - France.

La marque Modulopont a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4476988.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

28 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Modulopont arrivera à expiration en date du 20 août 2028.

UAICF a également déposé les autres marques suivantes : LE MODULE JUNIOR


UAICF - 9 rue du Château-Landon - 75010 - PARIS - France


Monsieur Pierre LHERBON - 9 rue du Château-Landon - 75010 - PARIS - France


Publication - Publication le 14 sept. 2018 au BOPI 2018-37

Enregistrement sans modification - Publication le 14 déc. 2018 au BOPI 2018-50

Maquettes [jouets] ;

Services de conception liés au modélisme à des fins ludiques; Services de conception liés au modélisme à des fins récréatives; Services de conception liés au modélisme à des fins d'exposition; Services de conception liés au modélisme à des fins de présentation.